Etude de faisabilité préalable à la création d’une plateforme de production de combustibles bois déchiqueté pour l’approvisionnement local du territoire des Portes du Haut-Doubs

Description du projet

La Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs est lancée dans une dynamique forte de transition énergétique, matérialisée notamment par son engagement dans les appels à projet TEPCV et TEPOS, qui vient prolonger les actions débutées dès 2012, avec son Plan Climat Energie Territorial.

Au regard de la place de la forêt sur son territoire, qui couvre plus de 30% de sa surface, la ressource forestière a été naturellement identifiée comme un vecteur important de cette transition.

L'utilisation de cette ressource peut effectivement apporter une réponse à trois enjeux majeurs : l'augmentation de l'utilisation d'énergies renouvelables dans le mix énergétique, l'optimisation des consommations de bois et la réduction des polluants atmosphériques au travers du développement de réseaux de chaleur en substitution de matériel moins performant (insert bois bûche par exemple), et enfin l'accroissement de l'autonomie énergétique du territoire.

Les communes au sein de l'intercommunalité sont d'ores et déjà convaincues de l'opportunité de créer une plateforme de production de combustibles bois déchiqueté sur leur territoire. Cette conviction est nourrie par la volonté de garantir la production en circuit court, de proximité, d'un combustible de qualité, tout en assurant un débouché pour la valorisation de la biomasse forestière locale, dont notamment celle des forêts communales dont elles ont la charge.

En réponse à cette volonté, éepos à mener les différentes étapes suivantes, visant à vérifier les conditions de réalisation d'un tel investissement :

• Analyser les besoins du territoire en combustibles bois déchiqueté (analyse des débouchés potentiels) ;

• Analyse de la disponibilité de la ressource forestière du territoire (analyse quantitative et qualitative des produits disponibles en forêt, et du coût de leur mobilisation) ;

• Proposition d'organisations techniques pour l'aménagement du site potentiel sur la zone d'activité « en Pougie » à Valdahon, y compris l'analyse économique des investissements prévisionnels, et du plan de financement ;

• Proposition de montages organisationnels, contractuels et juridiques pour le portage et le financement puis pour l'exploitation et la gestion technique

• Simulation de plans d'affaires.